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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIOT INTERNATIONAL
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SCANFORM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCANFORM
BRIOT INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1451232
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2018

Présentation de la marque SCANFORM

Déposée le 23 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BRIOT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANFORM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOT INTERNATIONAL domicilié(e) 2, rue Roger Bonnet,27340 PONT DE L'ARCHE (dossier no 2362798) - 27340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 150 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2362798) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCANFORM est expirée depuis le 23 février 2018.

BRIOT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACCURA , MFC , Innov Vision , BRIO , BRIOT AGENCEMENT


BRIOT INTERNATIONAL Société Anonyme - 2, rue Roger Bonnet,27340 PONT DE L'ARCHE (dossier no 2362798) - 27340 - France - SIREN 086150208


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2362798) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362798 - Publication au BOPI 2008-02-01

Renouvellement sans limitation n°2101342 - Publication au BOPI 1997-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 6 octobre 1997 - Changement d'adresse n°243824 - Publication au BOPI 1997-10-06

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°43379 - Publication au BOPI

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